Newsletter Janvier 2020
Mathias Robert
Artificial Intelligence, Predictive Maintenance and Patents
De l’article « Computing Machinery and Intelligence », écrit par Alan Turing en 1950 jusqu’aux (...)
Newsletter Septembre 2020
Christelle Marguet
Made in France
Depuis plusieurs années, un changement de mentalité s’est opéré pour les consommateurs qui, (...)
Newsletter Septembre 2020
Jacqueline Vinatier, Cyra Nargolwalla
Procédures orales à l’OEB
Dans le contexte de la crise sanitaire actuelle liée au Covid-19, l’Office Européen des Brevets ( (...)
Newsletter Septembre 2020
Clos Roquine
Cela avait débuté par une boutade, un jeu de mot qui faisait sourire, durant la période austère du (...)
Newsletter Septembre 2020
Michel Bolinches
disclaimer
1. La décision G 1/16 de la Grande Chambre de Recours (GCR) a fait beaucoup parler avant d’être (...)
Newsletter Septembre 2020
Fabrice Bircker
Privacy Shield
Les transferts de données personnelles de l’Espace Economique Européen vers les Etats-Unis sont-ils (...)
Newsletter Septembre 2020
Vincent Girard
test de nouveauté
1. Certaines inventions sont caractérisées par la sélection d'une plage de valeurs limitée (par (...)
Newsletter Septembre 2020
Audrey Normand
Brevetabilité des plantes
La décision de la Grande Chambre de recours dans l’Affaire G3/19, du 14 mai 2020, clôt une saga (...)
Newsletter Septembre 2020
Isabelle Labarre, Catherine Touati
certificat complémentaire de protection
Un certificat complémentaire de protection (CCP) est un titre de propriété industrielle qui permet (...)
Clémentine Eap
Médecine Personnalisée
La médecine personnalisée est considérée comme l'avenir des soins de santé. L’idée est de fournir (...)
Newsletter Juin 2020
Mathilde Augot
Déchéance marque
La déchéance d’une marque française pour défaut d’exploitation peut être demandée à l’issue d’une (...)
Newsletter Juin 2020
Fabian Lieb
contrefaçon brevet
C’est l’homme du métier qui donne un sens aux caractéristiques revendiquées En matière de (...)