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PLAZA, ton univers impitoyable ou Stéphane contre Plaza

Stéphane PLAZA, l’agent immobilier le plus célèbre du PAF affole la rubrique judiciaire autant que celle des petites annonces « maison à vendre ».

La raison ? Deux affaires autour de son encore plus célèbre patronyme : PLAZA et deux issues différentes, mais pertinentes.

Une première affaire « ancienne » de 2012, opposait notre star télévisuelle à monsieur D. agent immobilier, et ses deux sociétés. 

Ces derniers avaient déposé la marque française « Stéphane PLAZA » et publié un site Internet www.stephaneplaza.fr, dont le titre de la page d’accueil était « Annonces immobilières de professionnels en partenariat avec l’expert immobilier M6 ». Ce site renvoyait les utilisateurs vers un autre réseau d’agence « 3G immoconsultant ».

L’animateur, avisé mais qui n’avait pourtant pas donné son accord, y vit une atteinte portée à son droit à l’image et à son nom.

Les débats révélèrent que des pourparlers entre les parties avaient effectivement eu lieu mais aucun accord avec l’animateur ou son producteur ne fut finalement trouvé. 

Le TGI de Paris jugea que le site Internet www.stephaneplaza.fr portait atteinte au droit à l’image de l’animateur et devait être supprimé sous astreinte de 500 Euros par jour de retard (soit le prix d’un 9m2 sous combles, sourire de l’animateur compris).

La marque litigieuse Stéphane PLAZA fut également annulée car portant atteinte aux droits de la personnalité de l’agent star. La messe était dite, notre Stéphane reprenait sa place.

Fort de ce 1er Jugement, l’animateur va plus loin. C’est décidé, il va maintenant faire place nette et s’attaquer aux antériorités gênantes : détruire l’ancien au profit du neuf.

Sa première cible : la SAS PLAZA IMMOBILIER.

Immatriculée au RCS et exerçant son activité d’agence immobilière sous ce nom depuis décembre 2006, elle n’a rien à voir avec l’animateur ; et c’est bien ce qui le dérange. En immo, Stéphane voit tous les défauts.

Convaincu de la force que lui confère sa notoriété, il envoie en juillet 2012, une mise en demeure à la SAS PLAZA IMMOBILIER de ne plus utiliser la dénomination sociale PLAZA IMMOBILIER, ni le nom de domaine qu’elle a réservé : plaza-immo.fr.

Sur sa lancée, il dépose, les marques françaises STEPHANE PLAZA IMMOBILIER et  PLAZA IMMOBILIER en juillet 2013.

Tout autant persuadée de sa légitimité et des vertus de l’ancien, l’agence immobilière riposte et assigne Monsieur PLAZA et SP HOLDING (la société de l’animateur) devant le TGI en nullité de la marque PLAZA IMMOBILIER et concurrence déloyale.

Stéphane PLAZA  réitère reconventionnellement ses premières demandes, invoquant une exploitation injustifiée de son patronyme.

Voilà une situation bien complexe :

- Par principe, le titulaire d’un nom patronymique peut s’opposer à toute exploitation de son nom à des fins commerciales, dès lors qu’il justifie d’une confusion possible avec sa propre personne et/ou son activité commerciale.

- L’atteinte serait ici aggravée par la renommée (incontestable) de notre agent et les activités identiques des deux parties. Il n’y a qu’un Roi de l’immobilier et c’est PLAZA, Stéphane PLAZA.

Mais, qu’en est-il lorsque ledit mot « PLAZA » était déjà courant dans le secteur, avant que le célèbre agent ne devienne lui-même, célèbre ?

Car, oui, PLAZA, signifie non seulement « place » en espagnol mais est également un symbole de luxe dans le domaine immobilier et en particulier hôtelier (Plaza Hôtel New York, Plaza Athénée, Crown Plaza).

Rassurons-nous, le Tribunal n’eut pas à choisir qui du talentueux animateur ou de l’hôtel parisien était le plus célèbre.

Car, il est important de se rappeler que pour statuer sur une atteinte, il faut se replacer au jour où le fait a été commis.

Or, en se plaçant à la date de création de la SAS PLAZA IMMOBILIER, le Tribunal statua qu’à l’époque de l’immatriculation, celui qui n’était alors qu’un débutant de la TV n’était pas célèbre. Il n’était à l’époque que, dixit : « Stéphane, agent immobilier parisien, débrouillard, plein de charme et d’humour » et pas encore Stéphane PLAZA, the King of the home-staging.

Pas (encore) de célébrité, un nom patronymique somme toute banal : pas d’atteinte à ses droits. Que PLAZA soit aussi le nom de Stéphane est en définitive sans incidence : la marque PLAZA IMMOBILIER de l’animateur est annulée et ses demandes sont rejetées.

Ces deux affaires nous rappellent l’importance de protéger ses marques, fussent-elles composées d’un nom patronymique, dès le début de son activité, voire en amont, après avoir effectué des recherches d’antériorités sérieuses et avoir, au besoin, mis en place une stratégie de libération appropriée.

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