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Chronique Plass’TAD#7 – petite veille de jurisprudence

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Rédigé par Isabelle Meunier-Cœur

Une petite musique dans la tête

Chacun le sait, une ritournelle basique entendue en boucle, est parfaitement susceptible d’être mémorisée, et conservée dans le cerveau, largement même au-delà de ce que nous souhaiterions. 

Combien de fois avons-nous en effet maudit jingles ou rengaines simplistes, serinés sur les ondes et parasitant pernicieusement notre cortex, nous amenant sans le vouloir, à fredonner machinalement la séquence en question, dont il est quelque fois aussi difficile de s’en débarrasser que le sparadrap du capitaine Haddock. 

Un son donc, ou plus exactement une série de notes, peut ainsi en soi être source d’identification, justifiant l’insertion de ce type de signe dans la catégorie des marques possiblement acceptables.

Pour autant, faut-il que la séquence acoustique concernée puisse être considérée jouer ce rôle de ralliement de la clientèle à une entreprise précise, et pour ce faire qu’elle soit sinon remarquable du moins caractéristique.

Or comme souvent la frontière de cette notion est, disons, ondoyante….

C’est ce qu’appris le déposant de la marque sonore suivante, constituée de la succession d’un même son répété à 8 reprises (le type même de l’enquiquineur quoi) : SON - Ecouter le fichier audio 

Le demandeur au soutien de l’acceptabilité de sa demande, souligna que celle-ci était parfaitement identifiable dès lors qu’elle évoquait, au choix, des pas dans la neige, ou le martèlement des bottes d’une troupe de soldats (deux univers à romantisme distancié…).

Toutefois il en fut pour ses frais, l’examinateur, peu sensible à cet effort d’imagination, confirma sa décision de rejet, se fondant sur sa propre expérience de consommateur, et estimant que l’élémentaire séquence audio constituée de la répétition à 8 reprises d’un son banal n’avait pas qualité pour être une marque digne de ce nom.

Et oui, ce n’est finalement pas donné à tout le monde de parvenir au stade de leitmotiv importun.

EUIPO 8/10/2019 – Marque 18024557 – JT International - Refusal of application for a European Union trade mark (Article 7 and Article 42(2) EUTMR)