Contrefaçon
Article(s) en lien avec ce sujet :
Actualité
Elisabeth Pricaz, Philippe Van Eeckhout
Anti-contrefaçon

Le Ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique a, le 23 (...)
Actualité
Elisabeth Pricaz, Philippe Van Eeckhout
Anti-contrefaçon

En 2021, on constate une augmentation de 31% des saisies de produits de contrefaçon sur le (...)
Revue de presse
Jean-Christophe Guerrini, Raphaël Fleurance
Brevets, Avocats

JUVE Patent, la revue allemande devenue une référence dans la presse légale et dédiée au droit des (...)
Actualité
Elisabeth Pricaz, Philippe Van Eeckhout
Anti-contrefaçon

L’imposition par les douanes françaises de frais pour le traitement des dossiers de retenue en (...)
Actualité
Elisabeth Pricaz, Philippe Van Eeckhout
Anti-contrefaçon

Dans un souci de protection de l’environnement et d’économie de formulaire papier, la Direction (...)
Actualité
Elisabeth Pricaz, Philippe Van Eeckhout
Anti-contrefaçon

Pour lutter efficacement contre la contrefaçon, l’outil indispensable à tout titulaire de droits (...)
Actualité
Elisabeth Pricaz, Philippe Van Eeckhout
Anti-contrefaçon

Comme chaque début d’année, les douanes communiquent sur leur bilan chiffré de l’année précédente (...)
Newsletter Janvier 2022
Marie Pusel
Marques & Modèles

La Chambre commerciale de la Cour de cassation a été saisie de deux affaires présentant une (...)
Actualité
Elisabeth Pricaz, Philippe Van Eeckhout
Anti-contrefaçon

Plasseraud IP Anti-contrefaçon s’associe aux félicitations adressées à la Douane française par (...)
Newsletter Juin 2021
Marion Autissier
Brevets, Biologie - Chimie

L’appellation générique de Modes Alternatifs de Règlement des Conflits ou Litiges (MARC ou MARL), (...)
Articles
Elisabeth Pricaz
Anti-contrefaçon

Plasseraud IP Anti-contrefaçon, en étroite collaboration avec les autorités douanières, a contribué (...)