Retour sur les récentes interventions de l’équipe Dessins & Modèles de Plasseraud IP

Les experts de l’équipe Dessins & Modèles de Plasseraud IP ont récemment participé à plusieurs initiatives marquantes, témoignant de leur engagement constant dans l’analyse de l’actualité juridique et la transmission des connaissances en propriété intellectuelle.

Le 24 juin, à l’initiative de l’IRPI-N, Frédéric Glaize, Associé et Conseil en Propriété Industrielle, est intervenu aux côtés du Professeur Anne-Emmanuelle Kahn et de Maître Pierre Massot lors d’une matinée dédiée à l’étude de la jurisprudence récente en matière de dessins et modèles.

Cette rencontre a permis d’apporter un éclairage sur les évolutions jurisprudentielles les plus significatives et leurs implications pratiques pour les acteurs de l’innovation et de la création.

Dans le cadre du Diplôme d’études internationales de la propriété industrielle (option Brevets d’invention – cycle accéléré) du CEIPI, Frédéric Glaize et Marie Faessel ont également contribué à l’élaboration et à l’animation d’un nouveau module consacré aux dessins et modèles.

Cette formation aborde plusieurs thématiques essentielles, parmi lesquelles :

• les conditions de validité des dessins et modèles, notamment le caractère individuel et la fonctionnalité ;
• les spécificités liées aux produits complexes, aux systèmes modulaires et aux interfaces graphiques utilisateurs ;
• la clause de réparation ;
• les approches comparées en vigueur aux États-Unis, en Chine et au Royaume-Uni.

Au total, plus de huit heures de formation ont été dispensées sur ces sujets, illustrant l’engagement de l’équipe Dessins & Modèles de Plasseraud IP dans le partage des connaissances et le développement des expertises en propriété intellectuelle.