Marques

Marion Chavaroc, Guillaume Vermander
Marques & Modèles
"May the Force be with use" (*)
Quel que soit le pays dans lequel votre marque est déposée ou enregistrée, sa protection est (...)
Frédéric Glaize
Une décision reconnait la validité d’une marque de l’Union Européenne constituée par la photo de son titulaire, laissant ainsi entrevoir la lisière frissonnante entre marques et droit à l’image.
La protection du droit à l’image pourrait-elle s’appuyer sur l’enregistrement de marques ? Une (...)
Noélie Carron, Philippe Picard
Marques & Modèles
L'ouverture de protection aux marques non traditionnelles : le jour d'après ?
L'ouverture de protection aux marques non traditionnelles : le jour d'après ? La punchline scandée (...)
Charline Mesonero
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HAPPY end pour PHARELL
Le TGI et la Cour d’appel de Paris sont venus, dans la même affaire, nous rappeler très (...)
Mathilde Augot, Cécile Dat-Babin
Marques & Modèles
Article
Portée de la décision de la CJUE du 5 avril 2017 dans l’affaire « Laguiole ». Avant de déposer ou (...)
Marques & Modèles
Article
Emilie Artuphel, Conseil en propriété industrielle au Cabinet Plasseraud, a rédigé pour Lexbase (l’ (...)
Marie Faessel, Patrick Boyle
Marques & Modèles
Article
La législation française et européenne autorise l’enregistrement à titre de marque de la forme d’un (...)
Christelle Marguet, Camille Draber
Marques & Modèles
Article
Les marques sont des signes ayant pour fonction d’identifier l’origine d’un produit ou d’un service (...)
Guillaume Vermander
Marques & Modèles
Stéphane PLAZA, l’agent immobilier le plus célèbre du PAF affole la rubrique judiciaire autant que (...)
Marion Chavaroc
Marques & Modèles
Article
Si la fin de l’année rime souvent avec bilan, le nouvel an est quant à lui synonyme de bonnes (...)
Carole Kien
Marques & Modèles
Article
CJUE, 7 juillet 2016, C-494/15, Tommy Hilfiger Licensing LLC, Urban Trends Trading BV, Rado Uhren (...)
Charline Mesonero
Marques & Modèles
Article
Vers une exigence d’exploitation immédiate et constante des marques comme condition de leur (...)